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rejet tds de la dadsu

 
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spiningbird


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Inscrit le: 23 Jan 2013
Messages: 29

MessagePosté le: Jeu 31 Jan - 10:34 (2013)    Sujet du message: rejet tds de la dadsu Répondre en citant

bonjour


j'ai envoyé la dadsu réelle et elle a été rejetée par tds au motif suivant  :


UNE DECLARATION NON FRACTIONNEE EST DEJA ACCEPTEE
 UNE DADS NON FRACTIONNEE DE TYPE NORMALE OU ANNULE ET REMPLACE ETANT DEJA
ACCEPTEE, IL N'EST PLUS POSSIBLE D'ACCEPTER POUR CET ETABLISSEMENT UNE DADS
AVEC UN AUTRE CODE FRACTION.
SI BESOIN EST, ETABLIR UNE DADS COMPLEMENTAIRE





j'ai déclaré sur e-ventail un salarié rémunéré hors gospel


est ce la raison de ce rejet ? 


faut il que je leur envoi une dadsu complémentaire ?


cordialement


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MessagePosté le: Jeu 31 Jan - 10:34 (2013)    Sujet du message: Publicité

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MAILLARD


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Inscrit le: 10 Déc 2009
Messages: 40

MessagePosté le: Jeu 31 Jan - 12:13 (2013)    Sujet du message: TDS REFUSEE Répondre en citant

Même problème, nous avons fait 2 déclarations normales (une code fraction 39 pour CAE et une code 11 autres contrats) mais ce matin une des 2 est refusée.
Nous avons essayé de faire une déclaration complémentaire dans gospel pour celle qui est refusée, mais aucun document n'apparait bien que l'édition soit terminée (et après 2 relances).

Est-ce la bonne procédure quand on a plusieurs déclarations à faire avec différents codes fractions ?


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patb37
Administrateur

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Messages: 3 039
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MessagePosté le: Jeu 31 Jan - 12:47 (2013)    Sujet du message: rejet tds de la dadsu Répondre en citant

il faut appeler le centre CARSAT (TDS) de votre région pour qu'il vous ouvre les codes fractions pour pouvoir passer votre DADSU


J'ai eu le meme problème sur le lycée ou j'avais un code fraction refusé, ils ont fait la modif et ma dadsu est passée


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spiningbird


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Inscrit le: 23 Jan 2013
Messages: 29

MessagePosté le: Jeu 31 Jan - 14:56 (2013)    Sujet du message: rejet tds de la dadsu Répondre en citant

j'ai contacté la carsat qui me demande une dadsu complémentaire avec code fraction 11


le problème est que gospel ne me donne aucun résultat ...


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patb37
Administrateur

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Messages: 3 039
Localisation: Greta Indre et Loire - Tours

MessagePosté le: Jeu 31 Jan - 15:09 (2013)    Sujet du message: rejet tds de la dadsu Répondre en citant

Avez vous affecté le code fraction 11 au niveau des contrats qui ont été refusé dans le menue gestion des structures, identification, option, dadsu ?

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spiningbird


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Inscrit le: 23 Jan 2013
Messages: 29

MessagePosté le: Jeu 31 Jan - 16:24 (2013)    Sujet du message: rejet tds de la dadsu Répondre en citant

aucun contrat n'a été refusé, je dois juste faire une dadsu complémentaire car j'ai déclaré un salarié sur e-ventail et que cette déclaration est considérée comme la dadsu principale.


Je vais aller modifier le code comme vous me l'indiquez.


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spiningbird


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Inscrit le: 23 Jan 2013
Messages: 29

MessagePosté le: Lun 4 Fév - 11:09 (2013)    Sujet du message: rejet tds de la dadsu Répondre en citant

Bonjour

je dois faire passer une dadsu complémentaire de code fraction 11

j'ai dans un 1er temps modifié le code fraction dans le fichier txt, malgré cela elle ne passe pas les controles carsat
mon probleme est que GOSPEL ne me donne aucune dads quand je saisi dadsu complémentaire de code 11 et ce meme en modifiant les codes fraction dans gestion de l'etablissement etc ....

que faire ....

merci


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patb37
Administrateur

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Inscrit le: 28 Aoû 2009
Messages: 3 039
Localisation: Greta Indre et Loire - Tours

MessagePosté le: Lun 4 Fév - 11:41 (2013)    Sujet du message: rejet tds de la dadsu Répondre en citant

j'attend une réponse de Montpellier, car je viens de faire un essai sur ma base Gospel en DADSU complémentaire et
je n'ai pas de documents produits


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patb37
Administrateur

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Inscrit le: 28 Aoû 2009
Messages: 3 039
Localisation: Greta Indre et Loire - Tours

MessagePosté le: Lun 4 Fév - 12:25 (2013)    Sujet du message: rejet tds de la dadsu Répondre en citant

Voici la réponse que je viens d'avoir pour la DADSU complémentaire. Renvoyer moi
un message pour me dire si cela a fonctionné


Pour lancer une AN3 complémentaire, il faut au préalable se rendre dans 
gestion des structures, organisation des établissements, identification, 
onglet Liens fonctionnels. Sur cette page, sélectionner la population 
que vous souhaitez dans votre DADS complémentaire en cochant la case 
correspondant dans la dernière colonne. Valider. Puis relancer votre AN3


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spiningbird


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Inscrit le: 23 Jan 2013
Messages: 29

MessagePosté le: Lun 4 Fév - 15:53 (2013)    Sujet du message: rejet tds de la dadsu Répondre en citant

parfait !!!
j'ai bien une dadsu complémentaire qui apparait 


merci !!!


en espérant que cela soit la bonne  Smile


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MessagePosté le: Aujourd’hui à 01:07 (2017)    Sujet du message: rejet tds de la dadsu

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